La SMI s’est réunie le 16 octobre 2023 pour analyser les projections 2023 au regard de l’évolution des dépenses sur le premier semestre 2023 versus 2022. Le point sur le PLFSS 2024 montre une nouvelle fois un désengagement de l’Etat. Il impose, une fois encore, aux organismes complémentaires de compenser cet abandon. De ce fait, pour 2024, les cotisations de notre contrat seront augmentées de 7%. Un courrier explicatif sera envoyé aux adhérents avec l‘appel des cotisations 2024.

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La commission de suivi du contrat Santé géré par KLESIA et du contrat Prévoyance géré par MUTEX s’est tenue le 5 juillet 2023 lors de laquelle les résultats de ces 2 contrats nous ont été présentés. Concernant la Santé, dans un contexte de désengagement de la Sécurité Sociale vers les mutuelles, une évolution de la structure des cotisations des actifs sera sans doute à envisager pour 2024. En ce qui concerne la Prévoyance, avec notamment la réforme des retraites prévoyant un allongement de la durée du travail conjuguée à l’inflation, il sera nécessaire pour 2024 de bien ajuster les dépenses aux recettes afin de maintenir un niveau élevé de réserves.

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La SMI s’est réunie le 20 juin 2023 pour analyser les comptes 2022. Ils présentent un faible déficit s’élevant à 15,15 K€. Les dépenses de santé au niveau national jusqu’en 2021 ainsi que celles de notre contrat pour 2022 nous ont été présentées. Le reste à charge diminue de 8% par rapport à 2021 pour une augmentation des prestations de 2%. Le retour des avis d’imposition n’a pas été à la hauteur de l’attente puisque seulement 55% des adhérents ont répondu ! D’ici la prochaine réunion il va nous falloir trouver le moyen de les récupérer.

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La deuxième réunion annuelle de la SMI du contrat retraités d’avant 2015 s’est tenue le 13 octobre dans les locaux de Klésia. Elle avait pour but principal de déterminer l’augmentation du taux de cotisation pour l’année 2023. En prévision de cette rencontre, vos représentants CFDT avaient envoyé un courrier demandant quelques études pour trouver le moyen de limiter les augmentations pour les retraités ayant de petites pensions. Un appel de l’avis d’imposition sur les revenus de 2021 sera demandé aux adhérents pour affiner les études, le dernier datant de 2018.

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Nouvelle Convention Collective, nouveau Plan de Financement de la Sécurité Sociale, conséquences de la crise COVID, de nombreux paramètres sont venus perturber les comptes des Contrats Mutuelle et Prévoyance, avec des incidences importantes sur les résultats, ainsi que sur les projections à moyen terme, pour lesquelles l’incertitude s’est imposée. Face à ces perturbations, la SMI s’est à nouveau réunie le 24 octobre, afin de prendre les décisions nécessaires à la pérennité de l’équilibre des comptes.

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La nouvelle convention collective de la métallurgie (NCCM) signée le 7 février 2022 va entrer en vigueur le 1er janvier 2023 pour les dispositions relatives à la prévoyance. Elle comporte La définition de cotisations garantie de branche prévoyance, un socle minimal obligatoire de garanties frais de santé et prévoyance lourde pour les salariés de la branche et la mise en place d’un Degré Elevé de Solidarité (DES). Le contrat Prévoyance Nexter doit donc se mettre en conformité avec les nouvelles dispositions de la Convention de la Métallurgie.

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La nouvelle convention collective de la métallurgie (NCCM) signée le 7 février 2022 va entrer en vigueur le 1er janvier 2023 pour les dispositions relatives à la complémentaire santé. Elle fixe le niveau minimal de couverture obligatoire. Le contrat Frais de Santé Nexter doit donc se mettre en conformité avec les nouvelles dispositions de la Convention de la Métallurgie.

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La SMI s’est réunie le 7 septembre et le 21 octobre 2021. Les mesures adoptées fin 2019 ont permis de dégager un excédent de 355 K€ au titre de 2020. Nous avons également regardé les évolutions par famille de prestation au niveau national ainsi que celles de notre contrat. La taxe COVID sera maintenue à 1,3% pour 2022. Après plusieurs demandes CFDT, une projection sur 6 années nous a été présentée. Si les conditions actuelles n’évoluent pas, nous ne devrions pas avoir de soucis d’équilibre jusqu’en 2023. A partir de janvier 2022, nous pourrons bénéficier du réseau « Carte Blanche Partenaires» pour l’optique, le dentaire et l’audition.

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Lors de la dernière réunion de suivi du Contrat Soins de Santé du Groupe Nexter du 26 octobre 2020, les comptes de résultats de la mutuelle ont été présentés à la Section Mu-tualiste Interentreprises (SMI).

L’examen de ces comptes a fait apparaître pour 2019 un résultat globalement à l’équilibre (+ 56 k€), avec cependant un fort déséquilibre entre le compte des actifs et le compte des retraités. Le compte des actifs présente en effet un résultat très positif (+243 k€), alors que le compte des retraités présente à nouveau un déficit notable (-187 k€), conséquence des nombreuses entrées de nouveaux retraités depuis 2015. Il est généralement observé un pic dans les dépenses de santé les premières années qui suivent le départ en retraite.

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